CGV

1. Généralités
Les conditions générales de vente décrites ci-dessous s’appliquent pour l’ensemble des produits vendus sur le site www.horsesandcloudsc.com. Elles définissent les droits et obligations des parties.
Tout règlement divergeant de ces conditions ainsi que les conventions passées oralement ou par téléphone ne sont valables que si acceptées expressément par écrit.
Horses&Clouds/le vendeur s’autorise le droit de modifier à tout instant le contenu et la forme de ces conditions générales de vente
 
Vendeur:
Mme Albisetti
www.horsesandclouds.com
hello[at]horsesandclouds.com
av du Tribunal Fédéral 11
CH-1005 Lausanne – Suisse
 
2. Données personnelles
Horses&Clouds/le vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le site www.horsesandclouds.com et à les traiter conformément à la législation en vigueur, notamment à la loi sur la protection des données. Le vendeur ne traite et ne conserve que les données nécessaires au bon accomplissement de la commande, sa facturation et sa livraison. Les données personnelles ne sont transmises qu’aux tiers liés au bon déroulement de la commande et de sa livraison, mais en aucun cas à des fins publicitaires.
Les données du client pourront être utilisées par les services suivants de Horses&Clouds:
– le traitement des commandes, livraisons et facturations
– la communication personnalisée envers son client, notamment par l’envoi de newsletters, d’offres spéciales et autres emails.
La possibilité est donnée au client de refuser l’envoi par le vendeur d’emails d’invitation ou de communication commerciale, lors de son premier enregistrement. Cette fonctionnalité reste modifiable dans son compte à tout moment.
Le client s’engage à fournir les informations personnelles nécessaires à la gestion de sa commande (livraison et facturation). Celles–ci doivent être correctes, valides et à jour. Les informations relatives à son identification et son mot de passe doivent être tenues secrètes par le client. Le client a accès à ses données personnelles et peut les modifier en tout temps. Pour toute autre question concernant la protection des données personnelles, le client peut s’adresser à Horses&Clouds par écrit à l’adresse email hello[at]horsesandclouds.com

3. Processus de vente

3.1 Commandes
Le processus de commande est le suivant :
– Choix des produits et mise au panier
– Suite de la navigation sur le site avec possibilité de choix d’articles supplémentaires ou modification de choix de produits déjà ajoutés au panier
– Validation du contenu du panier
– Informations sur le client et sur l’adresse du destinataire (Nom/ Prénom/ Adresse de facturation/ Adresse de livraison/ Adresse e-mail/ N° de téléphone)
– Acceptation des CGV
– Confirmation de la commande
– Validation du paiement
Le client visualise lors de ces différentes étapes le détail de la commande et son prix total et peut corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer sa commande pour exprimer son acceptation.
Une fois la commande validée et payée, le client reçoit une confirmation de commande par email.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

3.2 Prix
Tous les prix figurant par produit sur le site www.horsesandclouds.com sont exprimés en CHF / EURO / $. Les frais de livraison de la commande seront indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier sans préavis et à tout instant les prix et autres frais affichés sur le site. Toutefois, les produits seront facturés au client sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les offres spéciales, soldes ou rabais ne sont valables que jusqu’à la date indiquée ou épuisement des stocks.

3.3 Représentation des produits
Horses&Clouds/le vendeur s’engage à faire les efforts nécessaires pour que la représentation photographique des produits proposés à la vente sur le site soit la plus fidèle possible à la réalité. Toutefois, il est possible que la perception par le client de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement aux produits eux-mêmes.
Les détails et les caractéristiques (par exemple la couleur, la taille, etc.) qui décrivent chaque produit sont des valeurs approximatives. Bien que tous les efforts aient été faits pour reproduire fidèlement les couleurs, la taille, et la qualité de nos produits, il peut y avoir des variations par rapport à l’aspect réel du produit que vous achetez. Ceci peut être dû à la nature même des produits, aux différences de mode d’affichage (éclairage et photographie) ou encore aux paramètres de couleur et aux capacités des moniteurs numériques. Un client passant une commande garde à l’esprit cette variation de couleur, de taille, ou de dimensions. Horses&Clouds /le vendeur estime que tous les acheteurs en ligne sont conscients que les couleurs vues sur un écran seront légèrement différentes de celles du produit commandé. Le client ne pourra en aucun cas demander le remboursement en rejetant les biens achetés pour ces discordances.
Pour toute question, le client est encouragé à contacter Horses&Clouds.

3.4 Modes de Paiements (sécurisés)
Toutes nos données de paiement sont transférées avec une connexion sécurisée SSL. Les paiements se font par PayPal, avec ou sans compte PayPal.

3.5 Transport & Livraison
Dès réception de votre commande sur le site internet et de la confirmation de votre paiement, votre commande sera traitée dans les meilleurs délais. Les délais de livraison peuvent varier entre 3 et 10 jours ouvrables. En cas de délai plus important, vous serez averti et vous aurez la possibilité d’annuler votre commande sans frais.
Les frais d’envoi sont des forfaits fixes en fonction de l’adresse de livraison et du poids des colis.
Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison que le client aura indiquée au cours du processus de commande.

3.6 Disponibilité ou indisponibilité
Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre produit présenté sur le site en remplacement, soit d’annuler votre commande.
Le vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site uniquement dans la limite des stocks disponibles. Exceptionnellement, un produit annoncé disponible sur le site pourrait être indisponible après enregistrement définitif de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier la gamme des produits. Certaines offres peuvent avoir une durée de validité restreinte qui sera indiquée pour chaque produit ou gamme de produits.

3.6 Retours, rétractations et remboursement
A compter de la réception du produit par le client, celui-ci dispose d’un droit de rétractation, c’est-à-dire un délai de 7 jours pour renvoyer le produit livré, les frais de retour étant à sa charge. Seuls les produits achetés par le biais du site, et retournés avec leur emballage de protection individuelle intact (non ouverts et dans leur emballage d’origine) pourront faire l’objet d’un remboursement.
La procédure à suivre est la suivante :
– Le client envoie un email à hello[at]horsesandclouds.com
– Le client renvoie sa marchandise à ses frais à l’adresse suivante :
I. Albisetti
Horses&Clouds
Av du Tribunal Fédéral 11
CH-1005 Lausanne – Suisse
Le produit doit être complet, correctement protégé, dans son emballage d’origine, non utilisée ou porté, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations.
Le produit doit être accompagné de la facture originale.
Le produit est contrôlé par le vendeur qui validera ou non le remboursement, notamment en vérifiant que le produit a été renvoyé complet et dans un état propre à sa re-commercialisation, comme le droit de rétractation le prévoit. Si la marchandise répond aux exigences de retour, elle pourra faire l’objet d’un remboursement. Si la marchandise ne répond pas aux exigences de retour, elle sera réexpédiée chez le client qui ne pourra pas obtenir un remboursement.

4. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente, ainsi que toute vente à laquelle celles-ci s’appliquent, sont soumises au droit suisse. Tout litige découlant de, ou en relation avec les présentes conditions générales de vente ou à toute vente à laquelle celles-ci s’appliquent, sera réglé selon le droit suisse, que ce litige soit de nature contractuelle ou délictuelle, ou qu’il soit basé sur une autre clause. Une solution amiable doit être recherchée avant d’entamer une procédure judiciaire.