Conditions d’utilisation

Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont celles de la Horses&Clouds entité de latitude66 dont le siège est situé à la rue Marterey 1-3, 1005 Lausanne.

Toute commande implique l’adhésion sans réserves des clients aux présentes Conditions Générales de Vente. Les Conditions Générales de vente ci-dessous annulent et remplacent toutes les éditions précédentes. 

Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits dont les photos sont affichées sur le site soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, Horses&Clouds ne peut être tenu pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre société.


Compte client
Si vous avez déjà un compte client, vous devrez vous identifier en saisissant votre mot de passe.
Si vous n'avez pas encore de compte, vous serez invité(e) à en créer un en confirmant votre adresse e-mail et en créant un mot de passe plus tard.
Vos identifiants et mots de passe sont strictement personnels, en conséquence vous vous engagez, à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. Horses&Clouds ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de votre compte client, le cas échéant vous vous engagez à informer Horses&Clouds immédiatement.
La création d'un compte vous permet de :
- suivre vos livraisons et consulter l'historique de vos commandes
- conserver vos adresses de livraison et de facturation pour vos prochaines commandes
Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Horses&Clouds et ses clients. En cas de conflit entre Horses&Clouds et l'un de ses clients sur une transaction effectuée sur le site, les données enregistrées par Horses&Clouds sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.
Vous pouvez à tout moment faire désactiver votre compte en envoyant un e-mail à la société Horses&Clouds en cliquant sur l’adresse hello@horsesandclouds.com, en bas de page. Après la désactivation de votre compte, vous êtes libre de créer un nouveau compte à tout moment.


Prix
Les prix des produits sont fixés par le tarif en vigueur à la date de commande. Ils s’entendent toutes taxes comprises. Horses&Clouds se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site. Afin d'assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de nos produits auprès de l'ensemble des clients du site.


Paiement
Les paiements s’effectuent par carte de crédit: Visa, Mastercard, American Express et Paypal.


Disponibilité ou indisponibilité
Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même produit par plusieurs clients. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre produit présenté sur le site en remplacement, soit d'annuler votre commande.
Horses&Clouds n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits pour des commandes non encore acceptées par Horses&Clouds


Expédition
Les expéditions sont faites par voie postale, les frais de port sont à la charge du client. Le calcul du prix de la livraison est fait en fontion de l'adresse de livraison.
Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et leur non-respect ne saurait en aucun cas entraîner une résiliation de la part du client ou le versement de dommages et intérêts de la part de Horses&Clouds. Cette réserve vaut aussi bien pour le transport que pour la fabrication, dont certaines circonstances indépendantes de la volonté de Horses&Clouds pourraient provoquer le ralentissement.
Toutes les livraisons sont effectuées aux risques et périls du client. Dès lors, ce dernier aura avantage à signaler immédiatement les réclamations éventuelles au transporteur. Les réclamations éventuelles doivent nous parvenir dans les 3 jours suivant la réception de la marchandise, faute de quoi elles ne peuvent plus être acceptées.
Les produits commandés demeurent la propriété Horses&Clouds jusqu'au complet encaissement du prix par Horses&Clouds.
En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les produits livrés à compter du moment où ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.


Reprises de produits
A compter de la réception du produit par le client, celui-ci dispose d’un droit de rétractation, c'est-à-dire un délai de 7 jours pour renvoyer le produit livré, les frais de retour étant à sa charge. Seuls les produits achetés par le biais du site, et retournés avec leur emballage de protection individuelle intact (non ouverts et dans leur emballage d’origine) pourront faire l’objet d’un remboursement.
La procédure à suivre est la suivante :
- Le client envoie un email à hello@horsesandclouds.com
- Suite à la réponse de Horses&Clouds, le client renvoie sa marchandise à ses frais à l’adresse suivante:

I.Albisetti
Horses&Clouds
av. du Tribunal Fédéral 11

CH-1005 Lausanne
Suisse

Le produit doit être complet, correctement protégé, dans son emballage d’origine, non utilisée ou porté, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations.
Le produit doit être accompagné de la facture originale
Le produit est contrôlé par le vendeur qui validera ou non le remboursement, notamment en vérifiant que le produit a été renvoyé complet et dans un état propre à sa re-commercialisation, comme le droit de rétractation le prévoit. Si la marchandise répond aux exigences de retour, elle pourra faire l’objet d’un remboursement. Si la marchandise ne répond pas aux exigences de retour, elle sera réexpédiée chez le client qui ne pourra pas obtenir un remboursement.

Impossibilité d’exécution

Horses&Clouds est libéré de son obligation de livrer par la survenance de faits en dehors de son contrôle et de nature exceptionnelle (incendies, catastrophe naturelle, grève des transports, difficulté d’approvisionnement, etc...).


Clause de for
Une solution amiable doit être recherchée avant d'entamer une procédure judiciaire.
En cas de litige, le for juridique est celui de Horses&Clouds pour latitude66


Droit applicable
Le droit suisse est le seul applicable.

Janvier 2017